Mentions Légales

Ce site Web est la propriété de la VIA MEDIA PRODUCTION, société à responsabilité limitée, dont le siège social est situé 17 rue Jean Pierre Beicht / L-1226 / Luxembourg / Grand Duché de Luxembourg.

Directeur de la publication :
David Galley

Conception, création et réalisation :
metamorphozis

Hébergement :
Le site web est hébergé par  ROOT. www.site.lu
root S.A.
35, rue John F. Kennedy
7327 Steinsel
Luxembourg

Propriété intellectuelle :
Le contenu de ce site Web est la propriété de la VIA MEDIA PRODUCTION.
Vous avez l'autorisation de consulter les données qu'il contient pour votre seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international.
Notamment, aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelques moyens que ce soit sans l'autorisation préalable écrite de la VIA MEDIA PRODUCTION.
La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Via Media Production est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de Via Media Production. La dénomination Via Media Production, le logo, le nom ainsi que les slogans sont, sauf indications particulières, des marques déposées par Via Media Production. Toute utilisation, reproduction et /ou modification qui en serait faite sans l'accord écrit et préalable de Via Media Production serait susceptible d'en constituer la contrefaçon. La structure générale du site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées sur le présent site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de Via Media Production ou de tiers ayant autorisé limitativement Via Media Production à les utiliser.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et /ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits. Leur reproduction, partielle ou intégrale, sans l'accord écrit et préalable de Via Media Production est strictement interdite, à l'exception de celle réalisée pour les besoins de la presse.

Toute représentation et/ou reproduction et :ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de la société Via Media Production est interdite et constituerait une contrefaçon au sens de la loi Grand Ducale du 18 avril 2001 et des articles directives europééenes suivantes :

 

  • la directive 92/100 du 19 novembre 1992, relative à la location et au prêt des oeuvres;
  • la directive 93/83 du 27 septembre 1993 sur la cablo-distribution et la retransmission par satellites;
  • la directive 93/98 du 29 octobre 1993, relative à l'harmonisation de la durée de protection des droits d'auteur et des droits voisins;
  • le Livre vert de la Commission du 19 juillet 1995 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information adopté le 19 juillet 1995;
  • la directive 2001/29 sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information.


Les marques de la société Via Media Production sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou total de ces marques déposées sont interdites.
Toutes les références, liens présents sur le site Via Media Production en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de la société Via Media Production.


Liens Hypertextes :
Les pages de ce site Web pourront présenter des liens avec d'autres sites ou faire des renvois à d'autres sites.
La VIA MEDIA PRODUCTION ne se porte pas garant du contenu de ces autres sites et ne pourra être tenue responsable des dommages résultant de l'utilisation de contenu de ces sites.
Les liens vers d'autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l'utilisateur de ce site Web.

Responsabilités :
La VIA MEDIA PRODUCTION ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect issu d'une interruption, d'un dysfonctionnement quel qu'il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d'une façon quelconque, d'une connexion au site.
La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité.

Protection des données personnelles :

Conformément à la loi en vigueur en France, selon la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant.

Pour l'exercer, adressez-vous à :
VIA MEDIA PRODUCTION /WEB DPT /  17 rue Jean Pierre Beicht / L-1226 / Luxembourg / Grand Duché de Luxembourg.